Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAX CHAOUL POUR CLEMENTINE
Monsieur Max CHAOUL

Numéro de dépôt :
94524668
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque MAX CHAOUL POUR CLEMENTINE

Déposée le 10 juin 1994 par monsieur Max CHAOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAX CHAOUL POUR CLEMENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Max CHAOUL domicilié(e) 24, rue du Plat, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque MAX CHAOUL POUR CLEMENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAX CHAOUL POUR CLEMENTINE est expirée depuis le 10 juin 2004.

Max CHAOUL a également déposé les autres marques suivantes : MAX CHAOUL , (Marque figurative) , I LOVE YOU BY MAX CHAOUL


Monsieur Max CHAOUL - 24, rue du Plat, 69002 LYON - France


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 20 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192048 - Publication au BOPI 1995-11-20

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 12 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°539824 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Articles de bijouterie, joaillerie, montres, horlogerie.Porte-monnaie, portefeuilles, sacs à main, porte-documents, valises, malles, parapluies.Vêtements, lingerie de corps, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.